Montions l'égales :

1. Identification de l’Éditeur

La plateforme d’e-learning [Nom de la Plateforme] est éditée par :

• Raison Sociale : [Nom de l’Entreprise]
• Forme Juridique : [SARL, SAS, etc.]
• Adresse : [Adresse Complète]
• Téléphone : [Numéro de Téléphone]
• Email : [Adresse Email]
• SIRET : [Numéro SIRET]
• Directeur de la Publication : [Nom du Directeur]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l’Hébergeur : [Nom de l’Hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l’Hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de Téléphone de l’Hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images, sons, et vidéos composant le site sont la propriété exclusive de [Nom de l’Entreprise]. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation expresse de [Nom de l’Entreprise].

4. Protection des Données Personnelles

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5. Responsabilité

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